Mentions legales

Conformement aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'economie numerique.

1. Editeur du site

2. Conception et developpement

  • Agence : DT Media
  • Responsable : Jeremy TASCA
  • Site web : dtmedia.fr

3. Hebergeur

  • Societe : Vercel Inc.
  • Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
  • Site web : vercel.com

4. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icones, sons, logiciels, etc.) est la propriete exclusive de La Compagnie Solaire des Pyrenees ou de ses partenaires, et est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.

Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite, sauf autorisation ecrite prealable de La Compagnie Solaire des Pyrenees.

Toute exploitation non autorisee du site ou de l'un quelconque des elements qu'il contient sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriete Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilite

La Compagnie Solaire des Pyrenees s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la precision ou l'exhaustivite des informations mises a disposition sur ce site.

La Compagnie Solaire des Pyrenees decline toute responsabilite pour toute imprecision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site, ainsi que pour tous dommages resultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraine une modification des informations mises a disposition.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet ou d'autres sources d'informations geres par des tiers. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du present site en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilite de La Compagnie Solaire des Pyrenees.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffuses sur le site de La Compagnie Solaire des Pyrenees est autorisee sous reserve que les liens ne contreviennent pas aux interets de La Compagnie Solaire des Pyrenees.

7. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, et apres tentative de recherche d'une solution amiable, competence est attribuee aux tribunaux francais competents.

8. Credits photos

Les photographies et visuels utilises sur ce site sont la propriete de La Compagnie Solaire des Pyrenees ou sont utilises avec l'autorisation de leurs auteurs.